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COPYRIGHT

Droits de la propriété Intellectuelle de la société PLANTIN

Les textes, designs, images, bases de données, logotypes, la structure, les marques et autres éléments des sites Internet(s) sont la propriété exclusive de la société PLANTIN, ou de tiers ayant cédé à la société PLANTIN les droits d'exploitation inhérents au droit de la propriété industrielle et intellectuelle, dans le cadre de la prestation de services proposés sur le site Internet. Les droits en question sont garantis par les lois et traités internationaux sur la propriété intellectuelle et industrielle. Toute reproduction, transmission, adaptation, traduction, modification, diffusion publique ou tout autre type d'exploitation intégrale ou partielle du contenu de ce site Internet, de quelque nature et par quelque moyen que ce soit (électronique, mécanique ou autre), est formellement interdite sauf autorisation préalable par écrit de la société PLANTIN ou des tiers titulaires des droit suscités. Tout non-respect de ces droits pourra donner lieu aux procédures extrajudiciaires et judiciaires civiles ou pénales correspondantes. Les supports de communication, produits, concepts apparaissant sur le site, dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non et autres documentations représentées sur le présent site sont objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont, selon les cas, propriété de la société PLANTIN ou de tiers ayant autorisé cette dernière à les utiliser.

Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale de ces éléments ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit de la société PLANTIN, à l'exception de l'utilisation pour un usage privé sous réserve des dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle.
La violation de l'un de ces droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle est un délit de contrefaçon passible de 2 ans d'emprisonnement et d'une amende de 150.000 euros.

La présence sur le site Internet de textes, design, images, bases de données, logotypes, structure, vidéos, marques et autres éléments sujets au droit de propriété industrielle de tiers n'implique pas la cession desdits droits à la société PLANTIN par le titulaire. La légitimité des droits de propriété intellectuelle ou industrielle régissant les contenus apportés par les Utilisateurs est de la responsabilité exclusive de ces derniers.

Dans le but de préserver les droits de propriété intellectuelle existants, lorsqu'un Utilisateur ou un tiers quelconque considère qu'une violation de ses droits a été commise suite a l'introduction d'éléments de contenu sur le site Internet, il pourra le notifier par écrit a l'adresse suivante :

PLANTIN S.A.R.L.
Direction Marketing
Usine de la Rolande
84350 COURTHEZON / FRANCE